Données RTM - Ouvrages

Ensemble des ouvrages qui composent les dispositifs RTM de la BDRTM pour diffusion, au statut validé/diffusé.

Les dispositifs RTM correspondant aux dispositifs dont le maître d’ouvrage est l’Etat (MASA) au titre de la politique RTM et le gestionnaire est le service RTM de l’ONF, dans le cadre de la Mission d’Intérêt Général confiée par l’Etat à l’ONF.

Un dispositif regroupe un ensemble d’ouvrages ayant vocation à avoir une action d’atténuation sur un phénomène, en un lieu donné.

 
Proposition de citation
. Données RTM - Ouvrages. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/105/api/records/03f5a00c-eee4-4862-be91-78333c4c5209
 

Identification

Identification des données

Information de référence

Date ( Création )
2023-03-06
Date ( Révision )
2024-04-10
Identificateur
http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/105/metadata/03f5a00c-eee4-4862-be91-78333c4c5209

  Point de contact

Fréquence de mise à jour
Bi-annuelle
Mots clés ( Thème )
  • rtm , ouvrage , données publiques , données ouvertes
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Zones à risque naturel

Contraintes légales

Contraintes d'accès
Licence
Autres contraintes
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Limitation d'utilisation
Données ouvertes
Langue
Français
N
S
E
W


 

Distribution

Distribution

Format (encodage)
  • ESRI Shapefile (1.0 )

    Spécification

Ressource en ligne
http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/105/find?uuid=03f5a00c-eee4-4862-be91-78333c4c5209  
 

Qualité

Qualité des données

Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Information de référence

Date ( Publication )
2013-10-21
Explication
Cf. la spécification citée
Généralités sur la provenance
-- Généalogie --
 

Système de réf.

Nom du système de référence
EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 8.6
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
03f5a00c-eee4-4862-be91-78333c4c5209   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2024-04-11T13:56:27
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

  Point de contact

 
 

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