Données RTM - Dispositifs

Ensemble des dispositifs RTM de la BDRTM pour diffusion, au statut validé/diffusé.

Les dispositifs RTM correspondant aux dispositifs dont le maître d’ouvrage est l’Etat (MASA) au titre de la politique RTM et le gestionnaire est le service RTM de l’ONF, dans le cadre de la Mission d’Intérêt Général confiée par l’Etat à l’ONF.

Un dispositif regroupe un ensemble d’ouvrages ayant vocation à avoir une action d’atténuation sur un phénomène, en un lieu donné.

 
Proposition de citation
. Données RTM - Dispositifs. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/105/api/records/0f49af93-670b-4d0a-bc9b-52d08f0a3642
 

Simple

Date ( Création )
2023-03-06
Date ( Révision )
2024-04-10
Identificateur
http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/105/metadata/0f49af93-670b-4d0a-bc9b-52d08f0a3642

  Point de contact

Fréquence de mise à jour
Bi-annuelle
Mots clés ( Thème )
  • rtm , dispositif , données publiques , données ouvertes
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Zones à risque naturel
Contraintes d'accès
Licence
Autres contraintes
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Limitation d'utilisation
Données ouvertes
Langue
Français
N
S
E
W


Nom du système de référence
EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 8.6
Format (encodage)
  • ESRI Shapefile (1.0 )

    Spécification

Ressource en ligne
http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/105/find?uuid=0f49af93-670b-4d0a-bc9b-52d08f0a3642  
Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date ( Publication )
2013-10-21
Explication
Cf. la spécification citée
Généralités sur la provenance
-- Généalogie --

gmd:MD_Metadata

Identifiant de la fiche
0f49af93-670b-4d0a-bc9b-52d08f0a3642   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2024-04-10T16:43:12
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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