Données RTM - Dispositifs

Ensemble des dispositifs RTM de la BDRTM pour diffusion, au statut validé/diffusé.

Les dispositifs RTM correspondant aux dispositifs dont le maître d’ouvrage est l’Etat (MASA) au titre de la politique RTM et le gestionnaire est le service RTM de l’ONF, dans le cadre de la Mission d’Intérêt Général confiée par l’Etat à l’ONF.

Un dispositif regroupe un ensemble d’ouvrages ayant vocation à avoir une action d’atténuation sur un phénomène, en un lieu donné.

 
Proposition de citation
. Données RTM - Dispositifs. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/105/api/records/0f49af93-670b-4d0a-bc9b-52d08f0a3642
 

INSPIRE

Identification

Identifiant de la fiche
0f49af93-670b-4d0a-bc9b-52d08f0a3642   XML
Type de ressource
Jeu de données
Localisateur de la ressource
resource_protocol
Identificateur de ressource unique
code
http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/105/metadata/0f49af93-670b-4d0a-bc9b-52d08f0a3642
Langue
Français
Encodage
Format
ESRI Shapefile
Version
1.0
Specification
Référentiel de coordonnées
code
RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
 

Classification of data and services

 

Classification of data and services

Coupled resource
Coupled resource
 
 

Classification of data and services

Coupled resource
Coupled resource
 
 

Mots clés

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Zones à risque naturel
Other keywords
Mots clés ( Thème )
  • rtm , dispositif , données publiques , données ouvertes
 
 

Zone géographique

N
S
E
W


 

Temporal reference

Étendue temporelle
Étendue temporelle
Date ( Création )
2023-03-06
Date ( Révision )
2024-04-10
 

Quality and validity

Généalogie
-- Généalogie --
 

Conformité

Conformité
Conformité
 

Conformité

Conformité
Conformité
Explanation
Cf. la spécification citée
 

Restrictions on access and use

Limitation d'utilisation
Données ouvertes
Limitations d'accès public
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
 

Restrictions on access and use

 

Responsible organization (s)

Organisation responsable de la ressource
Nom de l'organisation
Office National des Forêts
Email de l'organisation
production-sig@onf.fr
 

Responsible organization (s)

Organisation responsable de la ressource
Nom de l'organisation
Office National des Forêts
Email de l'organisation
production-sig@onf.fr
 

Metadata information

Point de contact des métadonnées
Nom de l'organisation
Office National des Forêts
Email de l'organisation
production-sig@onf.fr
Date des métadonnées
2024-04-10T16:43:12
Langue
Français
 
 

inspire_sds

Conformance class 1: invocable

Access Point URL
Endpoint URL
Technical specification
 

Conformance class 2: interoperable

Coordinate reference system
 
Quality of Service
 
Limitations d'accès public
Limitation
 
useConstraints
Limitation
 
Responsible custodian
Organisation responsable de la ressource
 
 

Conformance class 3: harmonized

 
 

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