Table des communes du Territoire à Risque Important (TRI) d'inondation de Troyes

Table des communes du TRI de Troyes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation.

Cette table contient des objets surfaciques décrivant les limites et les caractéristiques utiles de ces communes.

 
Proposition de citation
(2013) . Table des communes du Territoire à Risque Important (TRI) d'inondation de Troyes. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/12/api/records/e77df830-cc7f-4569-ae86-c795f0cfa8bc
 

Simple

Autres appellations ou acronymes
N_TRI_TROY_COMMUNE_S_010
Date ( Création )
2013-03-11
Date ( Publication )
2013-12-20
Date ( Révision )
2015-07-08
Identificateur
http://metadata.carmen.developpement-durable.gouv.fr/geosource/12/metadata/e77df830-cc7f-4569-ae86-c795f0cfa8bc

  Point de contact

  0351416201 
Adresse Internet
http://www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr  
Arborescence thématique de la COVADIS ( Thème )
  • risque/inondation
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Zones à risque naturel
Mots clés ( Strate )
  • données ouvertes
Limitation d'utilisation
Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
Limitation d'utilisation
Conditions concernant les services ministérielsLes données du SIG Directive inondation étant concernées par l'annexe III de la directive INSPIRE (thème 12 : « Zones de risque naturel »), leur diffusion sous forme électronique sur internet est obligatoire.Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les mentions légales imposées par le fournisseur ainsi que celles du producteur du référentiel géographique utilisé (©IGN-BDTOPO® v2.1) par respect du droit de propriété intellectuelle.Conditions concernant le publicLes données du SIG Directive inondation sont des documents administratifs sur lesquels le public dispose d'un droit d'accès. Ces données sont réutilisables sans restriction par le public.• Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner le nom de l'organisme fournisseur.• Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le fournisseur des données ainsi que celles du producteur du référentiel géographique utilisé (©IGN-BDTOPO® v2.1) par respect du droit de propriété intellectuelle.
Limitation d'utilisation
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Dénominateur de l'échelle
10000
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Catégorie ISO
  • Informations géoscientifiques
Description
TRI Troyes, Territoire à Risque Important (TRI) d'inondation de Troyes
N
S
E
W


Période
2013-12-202019-12-20
Nom du système de référence
EPSG / 2154
Format (encodage)
  • TAB (4.5 )

Ressource en ligne
Carte DI - TRI de Troyes  

Cartographie en ligne du TRI de Troyes

Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date ( Publication )
2000-01-01
Explication
cf. la spécification citée
Degré de conformité
false
Généralités sur la provenance
Extrait de la table des communes de la Bd-Topo de l'INIGF.

gmd:MD_Metadata

Identifiant de la fiche
e77df830-cc7f-4569-ae86-c795f0cfa8bc   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Nom du niveau de hiérarchie
jeu de données
Date des métadonnées
2015-07-08T17:08:34
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

  Point de contact

  0351416201 
Adresse Internet
http://www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr  
 
 

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