SCOT du Nord - Pas de Calais

Le schéma de cohérence territoriale (SCOT) est l’outil de conception et de mise en œuvre d’une planification intercommunale, remplace l’ancien schéma directeur. Pour compléter la présentation générale (définition, état des lieux et principales évolutions à venir), une série de cartes et données résument l’état d’avancement des SCOT.
 
Proposition de citation
. SCOT du Nord - Pas de Calais. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/24/api/records/c78d366a-2bee-41e3-8104-35a374b6bd7c
 

Identification

Identification des données

Information de référence

Date ( Création )
2014-01-01
Identificateur
http://metadata.carmen.developpement-durable.gouv.fr/geosource/24/metadata/c78d366a-2bee-41e3-8104-35a374b6bd7c

  Propriétaire

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Unités administratives

Contraintes légales

Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
-- Restrictions d'accès public au sens INSPIRE --
Limitation d'utilisation
-- Conditions applicables à l'accès et à l'utilisation de la série de données --
Langue
Français
Catégorie ISO
  • Planification/Cadastre
N
S
E
W


 

Qualité

Qualité des données

Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Information de référence

Date ( Publication )
2013-10-21
Explication
cf. la spécification citée
Degré de conformité
false
Généralités sur la provenance
Arégation de communes
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
c78d366a-2bee-41e3-8104-35a374b6bd7c   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2015-12-02T13:48:10
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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