SCOT du Nord - Pas de Calais
Le schéma de cohérence territoriale (SCOT) est l’outil de conception et de mise en œuvre d’une planification intercommunale, remplace l’ancien schéma directeur. Pour compléter la présentation générale (définition, état des lieux et principales évolutions à venir), une série de cartes et données résument l’état d’avancement des SCOT.
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Proposition de citation
. SCOT du Nord - Pas de Calais. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/24/api/records/c78d366a-2bee-41e3-8104-35a374b6bd7c |
INSPIRE
Identification
- Identifiant de la fiche
- c78d366a-2bee-41e3-8104-35a374b6bd7c XML
- Type de ressource
- Jeu de données
Localisateur de la ressource
Identificateur de ressource unique
- Langue
- Français
Encodage
- Format
- TAB
- Version
- 4.5
Référentiel de coordonnées
Classification of data and services
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
Classification of data and services
Coupled resource
Coupled resource
Classification of data and services
Coupled resource
Coupled resource
Mots clés
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Unités administratives
Other keywords
Zone géographique
N
S
E
W
))
Temporal reference
Étendue temporelle
Étendue temporelle
- Date ( Création )
- 2014-01-01
Quality and validity
- Généalogie
- Arégation de communes
Conformité
Conformité
Conformité
Conformité
Conformité
Conformité
- Explanation
- cf. la spécification citée
Restrictions on access and use
- Limitation d'utilisation
- -- Conditions applicables à l'accès et à l'utilisation de la série de données --
- Limitations d'accès public
- -- Restrictions d'accès public au sens INSPIRE --
Restrictions on access and use
Responsible organization (s)
Organisation responsable de la ressource
- Nom de l'organisation
- DREAL N-PdC (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement du Nord - Pas de Calais)
- Email de l'organisation
- administration-donnees.dsic.sc.dreal-nord-pdc@developpement-durable.gouv.fr
Responsible organization (s)
Organisation responsable de la ressource
- Nom de l'organisation
- DREAL N-PdC (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement du Nord - Pas de Calais)
- Email de l'organisation
- administration-donnees.dsic.sc.dreal-nord-pdc@developpement-durable.gouv.fr
Metadata information
Point de contact des métadonnées
- Nom de l'organisation
- DREAL N-PdC (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement du Nord - Pas de Calais)
- Email de l'organisation
- administration-donnees.dsic.sc.dreal-nord-pdc@developpement-durable.gouv.fr
- Date des métadonnées
- 2015-12-02T13:48:10
- Langue
- Français
inspire_sds
Conformance class 1: invocable
Access Point URL
Endpoint URL
Technical specification
Conformance class 2: interoperable
Coordinate reference system
Quality of Service
Limitations d'accès public
Limitation
useConstraints
Limitation
Responsible custodian
Organisation responsable de la ressource
Conformance class 3: harmonized
Aperçus
Fourni par
Mode d'affichage
c78d366a-2bee-41e3-8104-35a374b6bd7c
Lien vers le portal
Read here the full details and access to the data.
Ressources associées
Not available