Cours d'eau classés liste II
Cours d'eau classés liste II d'après l'arrêté L214-17 du code de l'environnement
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Proposition de citation
. Cours d'eau classés liste II. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/24/api/records/fe2114ba-301e-490b-8d58-32dd86c7ab4b |
Simple
- Date ( Création )
- 2014-01-01
- Identificateur
- http://metadata.carmen.developpement-durable.gouv.fr/geosource/24/metadata/fe2114ba-301e-490b-8d58-32dd86c7ab4b
Propriétaire
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Hydrographie
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
- Limitation d'utilisation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Langue
- Français
- Catégorie ISO
-
- Eaux intérieures
N
S
E
W
))
- Nom du système de référence
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
- Format (encodage)
-
- TAB (4.5 )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2013-10-21
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- false
- Généralités sur la provenance
- Tracé à partir de l'arrêté sur la bd carthage
gmd:MD_Metadata
- Identifiant de la fiche
- fe2114ba-301e-490b-8d58-32dd86c7ab4b XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2015-11-23T14:30:34
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Aperçus
Fourni par

Mode d'affichage
fe2114ba-301e-490b-8d58-32dd86c7ab4b
Lien vers le portal
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Ressources associées
Not available