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  Cours d'eau classés liste II

Cours d'eau classés liste II d'après l'arrêté L214-17 du code de l'environnement
 
Proposition de citation
. Cours d'eau classés liste II. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/24/api/records/fe2114ba-301e-490b-8d58-32dd86c7ab4b
 

Simple

Date ( Création )
2014-01-01
Identificateur
http://metadata.carmen.developpement-durable.gouv.fr/geosource/24/metadata/fe2114ba-301e-490b-8d58-32dd86c7ab4b

  Propriétaire

DREAL N-PdC (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement du Nord - Pas de Calais)  

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Hydrographie
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
Limitation d'utilisation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Langue
Français
Catégorie ISO
  • Eaux intérieures
N
S
E
W


Nom du système de référence
EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
Format (encodage)
  • TAB (4.5 )

Ressource en ligne
http://metadata.carmen.developpement-durable.gouv.fr/geosource/24/fre/metadata.show?uuid=fe2114ba-301e-490b-8d58-32dd86c7ab4b  
Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date ( Publication )
2013-10-21
Explication
cf. la spécification citée
Degré de conformité
false
Généralités sur la provenance
Tracé à partir de l'arrêté sur la bd carthage

gmd:MD_Metadata

Identifiant de la fiche
fe2114ba-301e-490b-8d58-32dd86c7ab4b   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2015-11-23T14:30:34
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

  Point de contact

DREAL N-PdC (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement du Nord - Pas de Calais)  

 
 

  Aperçus

  Fourni par

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  Mode d'affichage

  • INSPIRE
  • Simple
  • Complète
  • XML
fe2114ba-301e-490b-8d58-32dd86c7ab4b   Lien vers le portal Read here the full details and access to the data.

  Ressources associées

Not available


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  • API