Autorisation d'occupation temporaire

La couche des Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) ponctuels du domaine public maritime (DPM) terrestre représente graphiquement l'ensemble des surfaces occupées du DPM issues des Autorisations d'Occupation Temporaire délivrées par la DEAL ; elle permet également d'accéder à certaines informations relatives à chaque AOT.
 
Proposition de citation
. Autorisation d'occupation temporaire. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/29/api/records/8d5b582c-7ae6-4f21-a70f-7934b77bda75
 

Simple

Date ( Création )
-- Date de création de la donnée --
Identificateur
http://metadata.carmen.developpement-durable.gouv.fr/geosource/29/metadata/8d5b582c-7ae6-4f21-a70f-7934b77bda75

  Propriétaire

Mots clés ( Thème )
  • Utilisation des sols , Occupation des terres
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
-- Restrictions d'accès public au sens INSPIRE --
Limitation d'utilisation
-- Conditions applicables à l'accès et à l'utilisation de la série de données --
Dénominateur de l'échelle
-- Valeur de la distance de résolution (doit obligatoirement être un entier) --
Langue
Français
Catégorie ISO
  • -- Thématique ISO --
N
S
E
W


Format (encodage)
  • SHP (1.0 )

Ressource en ligne
http://metadata.carmen.developpement-durable.gouv.fr/geosource/29/fre/metadata.show?uuid=8d5b582c-7ae6-4f21-a70f-7934b77bda75  
Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date ( Publication )
2013-10-21
Explication
Cf. la spécification citée
Généralités sur la provenance
-- Généalogie --

gmd:MD_Metadata

Identifiant de la fiche
8d5b582c-7ae6-4f21-a70f-7934b77bda75   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2015-05-20T14:02:03+02:00
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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  Fourni par

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  Mode d'affichage

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  Ressources associées

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