Autorisation d'occupation temporaire

La couche des Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) ponctuels du domaine public maritime (DPM) terrestre représente graphiquement l'ensemble des surfaces occupées du DPM issues des Autorisations d'Occupation Temporaire délivrées par la DEAL ; elle permet également d'accéder à certaines informations relatives à chaque AOT.
 
Proposition de citation
. Autorisation d'occupation temporaire. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/29/api/records/8d5b582c-7ae6-4f21-a70f-7934b77bda75
 

INSPIRE

Identification

Identifiant de la fiche
8d5b582c-7ae6-4f21-a70f-7934b77bda75   XML
Type de ressource
Jeu de données
Localisateur de la ressource
Identificateur de ressource unique
code
http://metadata.carmen.developpement-durable.gouv.fr/geosource/29/metadata/8d5b582c-7ae6-4f21-a70f-7934b77bda75
Langue
Français
Encodage
Format
SHP
Version
1.0
Référentiel de coordonnées
 

Classification of data and services

Catégorie ISO
  • -- Thématique ISO --
 

Classification of data and services

Coupled resource
Coupled resource
 
 

Classification of data and services

Coupled resource
Coupled resource
 
 

Mots clés

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Other keywords
Mots clés ( Thème )
  • Utilisation des sols , Occupation des terres
 
 

Zone géographique

N
S
E
W


 

Temporal reference

Étendue temporelle
Étendue temporelle
Date ( Création )
-- Date de création de la donnée --
 

Quality and validity

Généalogie
-- Généalogie --
Dénominateur de l'échelle
-- Valeur de la distance de résolution (doit obligatoirement être un entier) --
 

Conformité

Conformité
Conformité
 

Conformité

Conformité
Conformité
Explanation
Cf. la spécification citée
 

Restrictions on access and use

Limitation d'utilisation
-- Conditions applicables à l'accès et à l'utilisation de la série de données --
Limitations d'accès public
-- Restrictions d'accès public au sens INSPIRE --
 

Restrictions on access and use

 

Responsible organization (s)

Organisation responsable de la ressource
Nom de l'organisation
-- Nom de l'organisation responsable de la série de données --
Email de l'organisation
-- Adresse email --
 

Responsible organization (s)

Organisation responsable de la ressource
Nom de l'organisation
-- Nom de l'organisation responsable de la série de données --
Email de l'organisation
-- Adresse email --
 

Metadata information

Point de contact des métadonnées
Nom de l'organisation
-- Nom du point de contact des métadonnées --
Email de l'organisation
-- Adresse email --
Date des métadonnées
2015-05-20T14:02:03+02:00
Langue
Français
 
 

inspire_sds

Conformance class 1: invocable

Access Point URL
Endpoint URL
Technical specification
 

Conformance class 2: interoperable

Coordinate reference system
 
Quality of Service
 
Limitations d'accès public
Limitation
 
useConstraints
Limitation
 
Responsible custodian
Organisation responsable de la ressource
 
 

Conformance class 3: harmonized

 
 

  Aperçus

  Fourni par

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  Mode d'affichage

Read here the full details and access to the data.

  Ressources associées

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