AOT surfaciques du DPM terrestre

La couche des autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) surfacique du Domaine public maritime (DPM) terrestre représente graphiquement l'ensemble des surfaces occupées du DPM issues des Autorisations d'Occupation Temporaire délivrées par la DEAL ; elle permet également d'accéder à certaines informations relatives à chaque AOT.
 
Proposition de citation
. AOT surfaciques du DPM terrestre. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/29/api/records/aba3ff4d-80ed-4cfb-94ba-488df57a4a58
 

Identification

Identification des données

Information de référence

Date ( Création )
-- Date de création de la donnée --
Identificateur
http://metadata.carmen.developpement-durable.gouv.fr/geosource/29/metadata/aba3ff4d-80ed-4cfb-94ba-488df57a4a58

  Propriétaire

Mots clés ( Thème )
  • utilisation des sols , Occupation des terres
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Contraintes légales

Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
-- Restrictions d'accès public au sens INSPIRE --
Limitation d'utilisation
-- Conditions applicables à l'accès et à l'utilisation de la série de données --
Dénominateur de l'échelle
-- Valeur de la distance de résolution (doit obligatoirement être un entier) --
Langue
Français
Catégorie ISO
  • -- Thématique ISO --
N
S
E
W


 

Qualité

Qualité des données

Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Information de référence

Date ( Publication )
2013-10-21
Explication
Cf. la spécification citée
Généralités sur la provenance
-- Généalogie --
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
aba3ff4d-80ed-4cfb-94ba-488df57a4a58   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2016-08-24T06:05:57+02:00
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

  Point de contact

 
 

  Aperçus

  Fourni par

  Partager

         

  Mode d'affichage

Read here the full details and access to the data.

  Ressources associées

Not available