Ouvrages ponctuels de type "Piezomètre". Au sens strict, un piezomètre est un dispositif servant à mesurer la hauteur piezométrique en un point donné d'un aquifère, quiindique la pression en ce point, en permettant l'observation ou l'enregistrement d'un niveau d'eau libre ou d'une pression (G.Castany et J. Margat, Dictionnaire français d'hydrogéologie, 1977).Cependant, pour des raisons pratiques, et pour respecter l'usage, le groupe SANDRE sur la piézométrie a étendu cette notionà celle de point d'observation piezométrique qui est soit un ouvrage construit par l'homme (puits, forage, gravière, ...), ou bienun point naturel (source, aven, grotte,...) qui permet de mesurer le niveau d'une nappe.Théoriquement, un piézomètre ne mesure que le niveau d'une et une seule nappe. Dans les faits, un piézomètre peut atteindreplusieurs nappes dont les niveaux piézomètriques peuvent être différents.Il est utilisé dans le cadre d'un ou plusieurs réseaux de façon variable dans le temps. De même, les organismes qui ont encharge sa gestion peuvent changer dans le temps.Les renseignements sur le piézomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui le gèrent. (Def. Sandre)

Ouvrages ponctuels de type "stations de mesure de la qualité des eaux souterraines".

Ouvrages ponctuels de type "Captages". Est définit pour chaque objet :-son usage (collectif; loisirs, agricole, industrie, divers, production d'énergie, alimentation de canal, usage inconnu, à contrôler).-la nature de l'eau prélevée (S : surface, N : nappe)-son état (actif, abandonné, perspective d'abandon, en projet)-le volume est celui utilisé pour le calcul de la redevance 2008

Ouvrages ponctuels de type "source" Une source est tout lieu et phénomène d'apparition et d'écoulement naturel d'eau souterraine à la surface du sol, assez bien individualisé et à l'origine en général d'un cours d'eau de surface. Vasque d'eau formée par l'émergence. Sous ce terme générique sont incluses les sources captées, karstiques et non captées ainsi que les fontaines hors réseau de distribution. Source : Dictionnaire français d'hydrogéologie, G. Castany et J. Margat (1977) Pour chaque source, peuvent être précisées : - l'entité hydrogéologique dont est issue l'eau de la source, - l'entité hydrographique dans laquelle la source aboutit (cours d'eau, lac, mer, ...). Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source. (Def. Sandre)

Ouvrages ponctuels de type "Stations hydrométriques". Est définit pour chaque objet :- le type de station (00 : autres, 02 : station limnigraphique, 03 : station limnimétrique / débimétrique, 04 : station débimétrique par ultrasons, 05 : jaugeage moulinet)

Ouvrages ponctuels de type "station de pompage"

Ouvrages ponctuels de type "Captages en eau potable", classés comme prioritaire au titre du Grenelle de l'environnement. Ce sont les captages AEP les plus menacés par les pollutions diffuses, notamment les nitrates et les produits phytosanitairesUn ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d'eau, provenant d'une ressource et à destination d'un usage principal. Un ouvrage de prélèvement correspond généralement à un système anthropique, c'est-à-dire, issu d'une activité humaine, élaboré et entretenu par l'homme, en vue de réaliser des prélèvements d'eau de quantité non négligeable. Un ouvrage de prélèvement est connecté à une seule ressource en eau, par l'intermédiaire d'un ou plusieurs points de prélèvement géographiquement individualisés, lorsque ces derniers sont connus et bien identifiés. Un point de prélèvement matérialise un point de connexion physique entre la ressource en eau et un dispositif technique de captage d'eau se rapportant à l'ouvrage de prélèvement en question. Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur la ressource. Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu'il existe autant de dispositifs techniques de captage d'eau connectés à la même ressource à des endroits différents, les eaux captées au niveau de ces points étant généralement mélangées en amont ou en aval du ou des dispositifs de comptage (compteurs d'eau), contribuant à l'obtention du volume global prélevé sur la ressource, ceci à l'échelle de l'ouvrage de prélèvement. Les eaux captées par chacun de ces points proviennent obligatoirement de la même ressource. Le périmètre relatif à un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé indépendamment du mode de distribution de l'eau prélevé et réalisé en aval de l'ouvrage de prélèvement, vers des milieux récepteurs et des usages différents (parcelles culturales pour irrigation, files ou unités de traitement d'eau potable, unités de process industriels, ressource en eau réceptrice, château d'eau,...) L'exploitation d'un ouvrage de prélèvement peut s'appuyer sur un ou plusieurs modes d'extraction physique de l'eau (gravitaire ou dérivation, pompage,..), un seul mode d'extraction étant généralement appliqué au niveau de chacun de ses points de prélèvement. L'identification et la délimitation des ouvrages et points de prélèvements doivent être établis de manière à garantir un suivi optimal des pressions exercées sur les ressources en eau, faisant suite aux opérations de prélèvements qui en découlent. La délimitation des ouvrages et points de prélèvements doit tenir compte : - du maître d'ouvrage - de son usage principal - du nombre de ressources en eau sollicitées - du nombre de points de connexion physique (point de prélèvement) avec la ressource en eau, lorsque l'existence de ces points est connue - de la présence éventuelle d'un ou de plusieurs dispositifs de comptage contribuant à l'obtention des volumes prélevés Dès lors qu'il existe une copropriété du matériel constitutif d'un ouvrage de prélèvement, le maître d'ouvrage est obligatoirement celui ayant été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l'exploitation d'un ouvrage de prélèvement sont placés sous la responsabilité juridique et administrative d'un seul exploitant (ou gestionnaire), lequel peut être identique au maître d'ouvrage, ceci durant une période couverte par les dates de début et de fin de prise de fonction. Un ouvrage de prélèvement est localisé sur une et une seule commune principale, elle-même identifiée par son code INSEE. Dans le cas d'un ouvrage de prélèvement d'eau littorale, celui-ci est considéré comme étant localisé sur la commune possédant la responsabilité administrative du territoire maritime ou de la zone littorale dans laquelle se trouve l'ouvrage de prélèvement. (Def. Sandre)

Périmètres crées dans le but de protéger les captages d'eau potable. Cette couche est constitué des PIG de Lille Sud et de l'Escrebieux.

Ouvrages ponctuels de type "rejet". L'ouvrage de rejet dans le milieu décrit l'aboutissement des flux de pollution dans le milieu naturel qu'il y ait ouvrage physique ou non. En fonction du milieu auquel il se rattache, chaque ouvrage de rejet se décline en l'un des cinq sous-types suivants : - rejet dans une entité hydrographique, - rejet en milieu marin, - rejet diffus, - et rejet dans un système aquifère. Les ouvrages de rejets dans une entité hydrographiques sont tous les dispositifs (qui se résument dans la plupart des cas à un tuyau) qui rejettent dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluents qui y aboutissent. Les ouvrages de rejets en milieu marin sont tous les dispositifs (qui se résument dans la plupart des cas à un tuyau) qui dispersent directement dans la mer ou l'océan les effluents qui y aboutissent. Les rejets diffus sont l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines puissent être connues. Les rejets dans un système aquifère sont tous les dispositifs qui rejettent de façon directe en milieu souterrain (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé. (Def. Sandre)

La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a renforcé les dispositifs de gestion de la ressource en créant des zones de protection des aires d'alimentation des captages (AAC), pour lutter notamment contre les pollutions diffuses d'origine agricole. La définition d'une zone de protection de l'aire d'alimentation du captage permet la mise en oeuvre de programmes d'action visant notamment à modifier les pratiques agricoles (réduction des intrants, couverture des sols, diversification de l'assolement...), dans le but d'améliorer la qualité de la ressource. L'application de ce nouveau dispositif réglementaire nécessite de déterminer précisément l'aire d'alimentation du captage concerné. Dans le cas des eaux souterraines, l'aire d'alimentation du captage (AAC) est équivalente au bassin d'alimentation du captage (BAC), notion qui sera utilisée ici. (Def. DREAL Pays de Loire)