Compétence organisation de la mobilité en Normandie

Carte présentant la compétence de la mobilité en Normandie(articles L1231.1 et suivants tu code des transports) - selon le type d'autorité compétente.
 
Proposition de citation
(2024) . Compétence organisation de la mobilité en Normandie. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/api/records/4705d86a-9cce-4ac5-ad53-dba60c03be64
 

Identification

Identification des données

Information de référence

Date ( Publication )
2024-09-19
Forme de la présentation
Carte papier

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Mots clés ( Localisation )
  • Normandie
Mots clés ( Thème )
  • Données ouvertes
Mots clés ( Thème )
  • Transports
Mots clés ( Thème )
  • Mobilité

Contraintes légales

Limitation d'utilisation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
Autres contraintes
Document sous licence libre Etalab
Dénominateur de l'échelle
850000
Langue
Français
Catégorie ISO
  • Environnement
N
S
E
W


 

Distribution

Distribution

Format (encodage)
  • PDF (1.4 )

Ressource en ligne
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Système de réf.

Nom du système de référence
Lambert 93
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
4705d86a-9cce-4ac5-ad53-dba60c03be64   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Carte statique
Date des métadonnées
2024-09-19T15:13:10
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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