Atlas 2016 - Documents d'urbanisme approuvés au 18 décembre 2015 en Normandie
Carte répertoriant les documents d'urbanisme approuvés au 18/12/2015 : carte communale, intercommunale, plan local d'urbanisme (PLU), plan local d'urbanisme intercommunal (PLU-I), plan d'occupation des sols (POS), plan d'occupation des sols intercommunal (POS-I) (Source SUDOCUH 2015).
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Proposition de citation
(2016) . Atlas 2016 - Documents d'urbanisme approuvés au 18 décembre 2015 en Normandie. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/api/records/57bf0808-de79-410b-b686-0895a64feb6e |
Simple
- Date ( Publication )
- 2016-06-07T00:00:00
- Forme de la présentation
- Carte numérique
Point de contact
- Mots clés ( Localisation )
-
- Normandie
- Mots clés ( Thème )
-
- Données ouvertes , Atlas 2016 , Urbanisme , Aménagement
- Limitation d'utilisation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Document sous licence libre Etalab
- Dénominateur de l'échelle
- 850000
- Langue
- Français
- Catégorie ISO
-
- Environnement
N
S
E
W
))
- Nom du système de référence
- Lambert 93
- Format (encodage)
-
- PDF (1.4 )
- Ressource en ligne
- Télécharger le fichier PDF
gmd:MD_Metadata
- Identifiant de la fiche
- 57bf0808-de79-410b-b686-0895a64feb6e XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2023-06-02T13:49:43
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
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