Granulats marins concession - Normandie
Périmètres des concessions ou des projets de concession.
Les concessions sont un titre minier accordé par décret en conseil d'Etat. Elles sont le lieu de l'extraction de granulats marins à des fins commerciales.
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Proposition de citation
. Granulats marins concession - Normandie. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/api/records/68ecc19f-f567-44f7-9c5d-970936df4be6 |
- Identification
- Distribution
- Qualité
- Information spatiale
- Système de réf.
- Contenu
- Représentation
- Métadonnées
- Md. contraintes
- Md. maintenance
- Extension
Identification
Identification des données
Information de référence
- Date ( Révision )
- 2016-05-20T00:00:00
Propriétaire
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Ressources minérales , Sites protégés , Sources d'énergie
- Mots clés
-
- SIMM
Contraintes légales
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
- Limitation d'utilisation
- Aucune condition ne s’applique
- Dénominateur de l'échelle
- 25000
- Langue
- Français
- Catégorie ISO
-
- Environnement
- Economie
N
S
E
W
Distribution
Distribution
- Format (encodage)
-
- SHP (1.0 )
Qualité
Qualité des données
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
Information de référence
- Date ( Publication )
- 2013-10-21
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- false
- Généralités sur la provenance
- -- Généalogie --
Métadonnées
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- 68ecc19f-f567-44f7-9c5d-970936df4be6 XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2023-06-02T13:47:25
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Point de contact
Aperçus
Fourni par
Mode d'affichage
68ecc19f-f567-44f7-9c5d-970936df4be6
Lien vers le portal
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Ressources associées
Not available