EPCI normands dotés de la compétence "élaboration des document d'urbanisme"

Carte présentant les EPCI normands dotés de la compétence "élaboration des document d'urbanisme" (EPCI ou commune).
 
Proposition de citation
(2024) . EPCI normands dotés de la compétence "élaboration des document d'urbanisme". http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/api/records/72495c96-f707-4c30-b717-ca0f596ee2bf
 

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Information de référence

Date ( Publication )
2024-01
Forme de la présentation
Carte numérique

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Mots clés ( Localisation )
  • Normandie
Mots clés ( Thème )
  • Données ouvertes
Mots clés ( Thème )
  • Urbanisme

Contraintes légales

Limitation d'utilisation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
Autres contraintes
Document sous licence libre Etalab
Dénominateur de l'échelle
850000
Langue
Français
Catégorie ISO
  • Environnement
N
S
E
W


 

Système de réf.

Nom du système de référence
Lambert 93
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
72495c96-f707-4c30-b717-ca0f596ee2bf   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Carte statique
Date des métadonnées
2024-01-09T09:34:10
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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