Ressorts Territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité et planification des déplacements en Normandie au 1er janvier 2019

Carte répertoriant les Ressorts Territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (RTAOM), les Plans de Déplacements Urbains (PDU), et les Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux (PLUI) valant PDU au 1er janvier 2019.
 
Proposition de citation
(2019) . Ressorts Territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité et planification des déplacements en Normandie au 1er janvier 2019. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/api/records/785a6841-38af-4128-bd2c-e7d28c533609
 

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Information de référence

Date ( Publication )
2019-06-26
Identificateur
http://metadata.carmencarto.fr/geosource/785a6841-38af-4128-bd2c-e7d28c533609
Forme de la présentation
Carte numérique

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Mots clés ( Localisation )
  • Normandie , Infrastructures , Mobilité
Mots clés ( Thème )
  • données ouvertes
Mots clés ( Thème )
  • Atlas_DREAL

Contraintes légales

Limitation d'utilisation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
Autres contraintes
Document sous licence libre Etalab
Dénominateur de l'échelle
850000
Langue
Français
Catégorie ISO
  • Environnement
N
S
E
W


 

Distribution

Distribution

Format (encodage)
  • PDF (1.4 )

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Système de réf.

Nom du système de référence
Lambert 93
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
785a6841-38af-4128-bd2c-e7d28c533609   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2023-06-02T13:46:45
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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