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  Atlas 2016 - Documents d'urbanisme en cours d'élaboration ou en révision au 18/12/2015 en Normandie

Carte répertoriant les documents d'urbanisme par type en cours d'élaboration ou en révision au 18/12/2015 : carte communale, intercommunale, plan local d'urbanisme (PLU), plan local d'urbanisme intercommunal (PLU-I) (Source SUDOCUH 2015).
 
Proposition de citation
(2016) . Atlas 2016 - Documents d'urbanisme en cours d'élaboration ou en révision au 18/12/2015 en Normandie. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/api/records/7c05373a-23ef-4b9d-87ab-a35aa6d3c3b1
 

Simple

Date ( Publication )
2016-06-07T00:00:00
Identificateur
http://metadata.carmencarto.fr/geosource/7c05373a-23ef-4b9d-87ab-a35aa6d3c3b1
Forme de la présentation
Carte numérique

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DREAL Normandie  

Mots clés ( Localisation )
  • Normandie
Mots clés ( Thème )
  • données ouvertes , Atlas 2016 , Aménagement , Urbanisme
Limitation d'utilisation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
Autres contraintes
Document sous licence libre Etalab
Dénominateur de l'échelle
850000
Langue
Français
Catégorie ISO
  • Environnement
N
S
E
W


Nom du système de référence
Lambert 93
Format (encodage)
  • PDF (1.4 )

Ressource en ligne
Télécharger le fichier PDF  

gmd:MD_Metadata

Identifiant de la fiche
7c05373a-23ef-4b9d-87ab-a35aa6d3c3b1   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2023-06-02T13:46:43
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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  • INSPIRE
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