Les opérations en secteur programmé ANAH en Normandie au 1er janvier 2019

Carte répertoriant les Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH),les Programmes d'Intérêt Généraux au sens du code de construction et de l'habitat (PIG), les Programmes Opérationnels Préventifs d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) ainsi que les Plans de Sauvegarde (PDS) au 1er janvier 2019. (Source : Info Centre ANAH).
 
Proposition de citation
(2019) . Les opérations en secteur programmé ANAH en Normandie au 1er janvier 2019. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/api/records/7f97d2a1-5d99-4f87-aabb-2c5cf9339699
 

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Information de référence

Date ( Publication )
2019-06-26
Identificateur
http://metadata.carmencarto.fr/geosource/7f97d2a1-5d99-4f87-aabb-2c5cf9339699
Forme de la présentation
Carte numérique

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Mots clés ( Localisation )
  • Normandie , Habitat
Mots clés ( Thème )
  • données ouvertes
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Contraintes légales

Limitation d'utilisation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
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Autres restrictions
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Autres contraintes
Document sous licence libre Etalab
Dénominateur de l'échelle
850000
Langue
Français
Catégorie ISO
  • Environnement
N
S
E
W


 

Distribution

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Format (encodage)
  • PDF (1.4 )

 

Système de réf.

Nom du système de référence
Lambert 93
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
7f97d2a1-5d99-4f87-aabb-2c5cf9339699   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Carte statique
Date des métadonnées
2023-06-02T13:49:16
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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