Les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre en Normandie au 1er janvier 2024

Carte répertoriant les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI) au 1er janvier 2024 (IGN Admin express)
 
Proposition de citation
(2024) . Les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre en Normandie au 1er janvier 2024. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/api/records/81af8bb4-04f7-4876-ac21-1f5e16ebfb3d
 

Identification

Identification des données

Information de référence

Date ( Publication )
2024-09-10
Identificateur
http://metadata.carmencarto.fr/geosource/81af8bb4-04f7-4876-ac21-1f5e16ebfb3d
Forme de la présentation
Carte numérique

  Point de contact

Mots clés ( Localisation )
  • Normandie , EPCI , Atlas_DREAL
Mots clés ( Thème )
  • données ouvertes
Mots clés ( Thème )
  • Organisation administrative

Contraintes légales

Limitation d'utilisation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
Autres contraintes
Document sous licence libre Etalab
Dénominateur de l'échelle
850000
Langue
Français
Catégorie ISO
  • Environnement
N
S
E
W


 

Distribution

Distribution

Format (encodage)
  • PDF (1.4 )

Ressource en ligne
http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/cartotheque/ATL102_EPCI2024.pdf  
 

Système de réf.

Nom du système de référence
Lambert 93
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
81af8bb4-04f7-4876-ac21-1f5e16ebfb3d   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Carte statique
Date des métadonnées
2024-09-10T11:18:05
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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