Atlas 2016 - Les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre en Normandie

Carte répertoriant les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI) au 09/03/2016 (Source BANATIC 2016).
 
Proposition de citation
(2016) . Atlas 2016 - Les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre en Normandie. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/api/records/9a760914-9106-4be3-a414-53b1b33dbf11
 

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Information de référence

Date ( Publication )
2016-06-07T00:00:00
Identificateur
http://metadata.carmencarto.fr/geosource/9a760914-9106-4be3-a414-53b1b33dbf11
Forme de la présentation
Carte numérique

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Mots clés ( Localisation )
  • Normandie
Mots clés ( Thème )
  • données ouvertes , Atlas 2016 , Organisation administrative

Contraintes légales

Limitation d'utilisation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
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Document sous licence libre Etalab
Dénominateur de l'échelle
850000
Langue
Français
Catégorie ISO
  • Environnement
N
S
E
W


 

Distribution

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Format (encodage)
  • PDF (1.4 )

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Système de réf.

Nom du système de référence
Lambert 93
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
9a760914-9106-4be3-a414-53b1b33dbf11   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2023-06-02T13:46:30
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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