Les opérations en secteur programmé ANAH en cours au 1er avril 2022 en Normandie
Carte répertoriant les Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), les Programmes d'Intérêt Généraux au sens du code de construction et de l'habitat (PIG), les Programmes Opérationnels Préventifs d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) et les Plans De Sauvegarde (PDS) au 1er avril 2022. (Source : Info Centre ANAH).
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Proposition de citation
. Les opérations en secteur programmé ANAH en cours au 1er avril 2022 en Normandie. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/api/records/fe85bee3-99c5-426d-9539-1fdab80540fa |
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Identification des données
Information de référence
- Date ( Révision )
- 2023-04-27T14:34:00
- Forme de la présentation
- Carte numérique
Point de contact
- Mots clés ( Localisation )
-
- Normandie
- Mots clés ( Thème )
-
- Données ouvertes
- Mots clés ( Thème )
-
- Revitalisation centre bourg
- Mots clés
-
- ANAH
- Mots clés
-
- Habitat
- Mots clés
-
- Revitalisation rurale
- Mots clés
-
- Renouvellement urbain
- Mots clés
-
- PPRT
- Mots clés
-
- Atlas_DREAL
Contraintes légales
- Limitation d'utilisation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Document sous licence libre Etalab
- Dénominateur de l'échelle
- 850000
- Langue
- Français
- Catégorie ISO
-
- Environnement
N
S
E
W
Distribution
Distribution
- Format (encodage)
-
- PDF (1.4 )
- Ressource en ligne
- 20220401_OPAH_PIG_enCours.pdf
Système de réf.
- Nom du système de référence
- Lambert 93
Métadonnées
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- fe85bee3-99c5-426d-9539-1fdab80540fa XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Carte statique
- Date des métadonnées
- 2023-04-27T14:40:01
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
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Mode d'affichage
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