Schéma de cohérence territorial (SCOT) en région Centre-Val de Loire

Localisation des communes disposant d'un Schéma de cohérence territoriale (SCoT) sur le territoire de la région Centre-Val de Loire. Le SCoT est un document d'urbanisme dont l'objectif est de définir un cadre de référence sur les questions d’organisation de l’espace et d’urbanisme, d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement...
 
Proposition de citation
(2016) . Schéma de cohérence territorial (SCOT) en région Centre-Val de Loire. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/api/records/00d09921-505f-4f28-8de2-7d81cdbe7575
 

Identification

Identification des données

Information de référence

Date ( Création )
2013-09-20
Date ( Révision )
2016-03-02
Date ( Publication )
2016-03-04
Identificateur
http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/metadata/00d09921-505f-4f28-8de2-7d81cdbe7575

  Point de contact

Mots clés ( Thème )
  • scot
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Usage des sols

Contraintes légales

Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
Limitation d'utilisation
Aucune condition ne s’applique
Dénominateur de l'échelle
25000
Langue
Français
Catégorie ISO
  • Environnement
N
S
E
W


 

Distribution

Distribution

Format (encodage)
  • SHP (1.0 )

Ressource en ligne
http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/find?uuid=00d09921-505f-4f28-8de2-7d81cdbe7575  
 

Qualité

Qualité des données

Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Information de référence

Date ( Publication )
2013-10-21
Explication
cf. la spécification citée
Degré de conformité
false
Généralités sur la provenance
-- Généalogie --
 

Système de réf.

Nom du système de référence
RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
00d09921-505f-4f28-8de2-7d81cdbe7575   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2019-12-04T16:17:04
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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