Schéma de cohérence territorial (SCOT) en région Centre-Val de Loire

Localisation des communes disposant d'un Schéma de cohérence territoriale (SCoT) sur le territoire de la région Centre-Val de Loire. Le SCoT est un document d'urbanisme dont l'objectif est de définir un cadre de référence sur les questions d’organisation de l’espace et d’urbanisme, d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement...
 
Proposition de citation
(2016) . Schéma de cohérence territorial (SCOT) en région Centre-Val de Loire. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/api/records/00d09921-505f-4f28-8de2-7d81cdbe7575
 

INSPIRE

Identification

Identifiant de la fiche
00d09921-505f-4f28-8de2-7d81cdbe7575   XML
Type de ressource
Jeu de données
Localisateur de la ressource
Identificateur de ressource unique
code
http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/metadata/00d09921-505f-4f28-8de2-7d81cdbe7575
Langue
Français
Encodage
Format
SHP
Version
1.0
Référentiel de coordonnées
code
RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
 

Classification of data and services

Catégorie ISO
  • Environnement
 

Classification of data and services

Coupled resource
Coupled resource
 
 

Classification of data and services

Coupled resource
Coupled resource
 
 

Mots clés

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Usage des sols
Other keywords
Mots clés ( Thème )
  • scot
 
 

Zone géographique

N
S
E
W


 

Temporal reference

Étendue temporelle
Étendue temporelle
Date ( Création )
2013-09-20
Date ( Révision )
2016-03-02
Date ( Publication )
2016-03-04
 

Quality and validity

Généalogie
-- Généalogie --
Dénominateur de l'échelle
25000
 

Conformité

Conformité
Conformité
 

Conformité

Conformité
Conformité
Explanation
cf. la spécification citée
 

Restrictions on access and use

Limitation d'utilisation
Aucune condition ne s’applique
Limitations d'accès public
Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
 

Restrictions on access and use

 

Responsible organization (s)

Organisation responsable de la ressource
Nom de l'organisation
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
Email de l'organisation
add.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr
 

Responsible organization (s)

Organisation responsable de la ressource
Nom de l'organisation
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
Email de l'organisation
add.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr
 

Metadata information

Point de contact des métadonnées
Nom de l'organisation
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
Email de l'organisation
add.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr
Date des métadonnées
2019-12-04T16:17:04
Langue
Français
 
 

inspire_sds

Conformance class 1: invocable

Access Point URL
Endpoint URL
Technical specification
 

Conformance class 2: interoperable

Coordinate reference system
 
Quality of Service
 
Limitations d'accès public
Limitation
 
useConstraints
Limitation
 
Responsible custodian
Organisation responsable de la ressource
 
 

Conformance class 3: harmonized

 
 

  Aperçus

  Fourni par

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  Mode d'affichage

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