Zones définies au titre du registre des zones protégées de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) du bassin Loire-Bretagne : Service de téléchargement simple (ATOM)
Service de visualisation, de consultation et de téléchargement des Zones définies au titre du registre des zones protégées de la Directive Cadre sur l'eau en 2004 actualisées le 15 octobre 2010 dans le cadre de l'élaboration du Schéma d'Aménagement et de gestion des eaux sur le territoire du bassin Loire-Bretagne.
Le registre des zones protégées est une des composantes de « l'état des lieux » du bassin Loire-Bretagne validé par le comité de bassin le 3 décembre 2004, réalisé en application de la directive cadre sur l'eau transposée par la loi du 21 avril 2004.
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Proposition de citation
(2014) . Zones définies au titre du registre des zones protégées de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) du bassin Loire-Bretagne : Service de téléchargement simple (ATOM). http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/api/records/617e0917-e2a0-4a04-af20-586e899518d8 |
Simple
Information de l'identification
- Date ( Publication )
- 2014-11-12
Propriétaire
- RÈGLEMENT (CE) No 1205/2008, partie D.4 ( Thème )
-
- infoProductAccessService
- Limitation d'utilisation
- Aucune condition ne s'applique
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Aucun obstacle technique
- Type de service
- download
N
S
E
W
))
- Type de couplage
- Reserré
Opérations
- Nom de l’opération
- Get Discovery Service Metadata
- Communication
- WebServices
- Point de connection
- http://ws.carmen.developpement-durable.gouv.fr/ATOM/11/rzp_bassin.atom
- Ressource couplée
-
- Zone de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine du bassin Loire Bretagne
- Zone d'alimentation en eau potable future du bassin Loire Bretagne
- Zones sensibles du registre des zones protégées du bassin Loire-Bretagne (2010)
- Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) du bassin Loire-Bretagne (2009)
- Zones eaux de baignade rapportées DCE du bassin Loire Bretagne
- Cours d'eau classés salmonicoles et cyprinicoles du bassin Loire Bretagne
- Zones de protection des habitats et des espèces liés à l'eau du bassin Loire Bretagne
- Zones de qualité des eaux conchylicoles du bassin Loire Bretagne
- Format (encodage)
-
- ATOM (1.0 )
- Ressource en ligne
- http://ws.carmen.developpement-durable.gouv.fr/ATOM/11/rzp_bassin.atom
- Niveau
- Service
- Autre
- Service
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2010-11-23
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- true
gmd:MD_Metadata
- Identifiant de la fiche
- 617e0917-e2a0-4a04-af20-586e899518d8 XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Service
- Nom du niveau de hiérarchie
- service
- Date des métadonnées
- 2020-05-06T16:32:53+02:00
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Aperçus
Fourni par

Mode d'affichage
617e0917-e2a0-4a04-af20-586e899518d8
Lien vers le portal
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Ressources associées
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