Zones définies au titre du registre des zones protégées de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) du bassin Loire-Bretagne : Service de téléchargement simple (ATOM)

Service de visualisation, de consultation et de téléchargement des Zones définies au titre du registre des zones protégées de la Directive Cadre sur l'eau en 2004 actualisées le 15 octobre 2010 dans le cadre de l'élaboration du Schéma d'Aménagement et de gestion des eaux sur le territoire du bassin Loire-Bretagne.

Le registre des zones protégées est une des composantes de « l'état des lieux » du bassin Loire-Bretagne validé par le comité de bassin le 3 décembre 2004, réalisé en application de la directive cadre sur l'eau transposée par la loi du 21 avril 2004.

 
Proposition de citation
(2014) . Zones définies au titre du registre des zones protégées de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) du bassin Loire-Bretagne : Service de téléchargement simple (ATOM). http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/api/records/617e0917-e2a0-4a04-af20-586e899518d8
 

Identification

Information de l'identification

Identification du service (ISO 19119)

Information de référence

Date ( Publication )
2014-11-12
Identificateur
http://metadata.carmencarto.fr/geosource/617e0917-e2a0-4a04-af20-586e899518d8

  Propriétaire

RÈGLEMENT (CE) No 1205/2008, partie D.4 ( Thème )
  • infoProductAccessService
Limitation d'utilisation
Aucune condition ne s'applique

Contraintes légales

Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
Aucun obstacle technique
Type de service
download
N
S
E
W


Type de couplage
Reserré

Opérations

Nom de l’opération
Get Discovery Service Metadata
Communication
WebServices
Point de connection
http://ws.carmen.developpement-durable.gouv.fr/ATOM/11/rzp_bassin.atom  
Ressource couplée
 

Distribution

Distribution

Format (encodage)
  • ATOM (1.0 )

Ressource en ligne
http://ws.carmen.developpement-durable.gouv.fr/ATOM/11/rzp_bassin.atom  
 

Qualité

Qualité des données

Domaine d'applicabilité

Niveau
Service
Autre
Service

Résultat de conformité

Information de référence

Date ( Publication )
2010-11-23
Explication
cf. la spécification citée
Degré de conformité
true
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
617e0917-e2a0-4a04-af20-586e899518d8   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Service
Nom du niveau de hiérarchie
service
Date des métadonnées
2020-05-06T16:32:53+02:00
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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