Bassins versants DCE du bassin Loire-Bretagne

Limite des bassins versants réglementaires définies dans le cadre de la directive cadre sur l'eau (DCE) sur le territoire du bassin Loire-Bretagne.

Un bassin DCE correspond à un district hydrographique.

Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE.

 
Proposition de citation
. Bassins versants DCE du bassin Loire-Bretagne. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/api/records/7b2caa77-cdcd-49f5-81a3-47c7b032bfe8
 

Identification

Identification des données

Information de référence

Date ( Création )
2008-09-04
Identificateur
http://metadata.carmen.developpement-durable.gouv.fr/geosource-11/srv/metadata/7b2caa77-cdcd-49f5-81a3-47c7b032bfe8

  Propriétaire

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Contraintes légales

Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
Limitation d'utilisation
Aucune condition ne s’applique
Dénominateur de l'échelle
50000
Langue
Français
Catégorie ISO
  • Environnement
N
S
E
W


 

Qualité

Qualité des données

Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Information de référence

Date ( Publication )
2011-12-13
Explication
cf. la spécification citée
Degré de conformité
false
Généralités sur la provenance
Ce calcul a été effectué en s’appuyant sur le maillage hydrographique zonal du référentiel BDCarThAgE (et notamment de son maillage zonal de bassins versants topographiques) d’une part, du modèle numérique de terrain issu de la BD ALTI de l’IGN au pas de 50 mètres d’autre part ainsi que du référentiel des masses d’eau.
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
7b2caa77-cdcd-49f5-81a3-47c7b032bfe8   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2015-10-14T17:02:09
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

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