Etablissements Publics Territoriaux de Bassin du bassin Loire Bretagne
Périmètres d'intervention des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur le bassin Loire Bretagne.Pour pallier à l’absence de maître d’ouvrage à l’échelle du bassin versant, les collectivités (Départements, Régions, Groupement de communes et communes) ont profité des possibilités de regroupement offertes par les lois de décentralisation, pour s’associer afin de régler, au gré des besoins les problèmes spécifiques à chaque bassin. C
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Proposition de citation
. Etablissements Publics Territoriaux de Bassin du bassin Loire Bretagne. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/api/records/86e1190d-ab1e-48d0-8f8a-aa169076e665 |
Simple
- Date ( Création )
- 2009-10-26
- Identificateur
- http://metadata.carmen.developpement-durable.gouv.fr/geosource/11/metadata/86e1190d-ab1e-48d0-8f8a-aa169076e665
Propriétaire
- Mots clés ( Thème )
-
- France , données ouvertes , Planification et gestion du territoire
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
- Limitation d'utilisation
- Aucune condition ne s’applique
- Dénominateur de l'échelle
- 25000
- Langue
- Français
- Catégorie ISO
-
- Services d'utilité publique/Communication
N
S
E
W
))
- Nom du système de référence
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
- Format (encodage)
-
- SHP (1.0 )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2013-10-21
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- false
- Généralités sur la provenance
- -- Généalogie --
gmd:MD_Metadata
- Identifiant de la fiche
- 86e1190d-ab1e-48d0-8f8a-aa169076e665 XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2019-07-15T11:51:22
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Aperçus
Fourni par
Mode d'affichage
86e1190d-ab1e-48d0-8f8a-aa169076e665
Lien vers le portal
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Ressources associées
Not available