Etablissements Publics Territoriaux de Bassin du bassin Loire Bretagne

Périmètres d'intervention des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur le bassin Loire Bretagne.Pour pallier à l’absence de maître d’ouvrage à l’échelle du bassin versant, les collectivités (Départements, Régions, Groupement de communes et communes) ont profité des possibilités de regroupement offertes par les lois de décentralisation, pour s’associer afin de régler, au gré des besoins les problèmes spécifiques à chaque bassin. C
 
Proposition de citation
. Etablissements Publics Territoriaux de Bassin du bassin Loire Bretagne. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/api/records/86e1190d-ab1e-48d0-8f8a-aa169076e665
 

Identification

Identification des données

Information de référence

Date ( Création )
2009-10-26
Identificateur
http://metadata.carmen.developpement-durable.gouv.fr/geosource/11/metadata/86e1190d-ab1e-48d0-8f8a-aa169076e665

  Propriétaire

Mots clés ( Thème )
  • France , données ouvertes , Planification et gestion du territoire
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Contraintes légales

Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
Limitation d'utilisation
Aucune condition ne s’applique
Dénominateur de l'échelle
25000
Langue
Français
Catégorie ISO
  • Services d'utilité publique/Communication
N
S
E
W


 

Qualité

Qualité des données

Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Information de référence

Date ( Publication )
2013-10-21
Explication
cf. la spécification citée
Degré de conformité
false
Généralités sur la provenance
-- Généalogie --
 

Système de réf.

Nom du système de référence
EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
86e1190d-ab1e-48d0-8f8a-aa169076e665   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2019-07-15T11:51:22
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

  Point de contact

 
 

  Aperçus

  Fourni par

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