Etablissements Publics Territoriaux de Bassin du bassin Loire Bretagne
Périmètres d'intervention des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur le bassin Loire Bretagne.Pour pallier à l’absence de maître d’ouvrage à l’échelle du bassin versant, les collectivités (Départements, Régions, Groupement de communes et communes) ont profité des possibilités de regroupement offertes par les lois de décentralisation, pour s’associer afin de régler, au gré des besoins les problèmes spécifiques à chaque bassin. C
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Proposition de citation
. Etablissements Publics Territoriaux de Bassin du bassin Loire Bretagne. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/api/records/86e1190d-ab1e-48d0-8f8a-aa169076e665 |
INSPIRE
Identification
- Identifiant de la fiche
- 86e1190d-ab1e-48d0-8f8a-aa169076e665 XML
- Type de ressource
- Jeu de données
Localisateur de la ressource
Identificateur de ressource unique
- Langue
- Français
Encodage
- Format
- SHP
- Version
- 1.0
Référentiel de coordonnées
- code
- RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
Classification of data and services
- Catégorie ISO
-
- Services d'utilité publique/Communication
Classification of data and services
Coupled resource
Coupled resource
Classification of data and services
Coupled resource
Coupled resource
Mots clés
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Other keywords
- Mots clés ( Thème )
-
- France , données ouvertes , Planification et gestion du territoire
Zone géographique
N
S
E
W
))
Temporal reference
Étendue temporelle
Étendue temporelle
- Date ( Création )
- 2009-10-26
Quality and validity
- Généalogie
- -- Généalogie --
- Dénominateur de l'échelle
- 25000
Conformité
Conformité
Conformité
Conformité
Conformité
Conformité
- Explanation
- cf. la spécification citée
Restrictions on access and use
- Limitation d'utilisation
- Aucune condition ne s’applique
- Limitations d'accès public
- Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
Restrictions on access and use
Responsible organization (s)
Organisation responsable de la ressource
- Nom de l'organisation
- Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
- Email de l'organisation
- add.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr
Responsible organization (s)
Organisation responsable de la ressource
- Nom de l'organisation
- Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
- Email de l'organisation
- add.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr
Metadata information
Point de contact des métadonnées
- Nom de l'organisation
- Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
- Email de l'organisation
- add.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr
- Date des métadonnées
- 2019-07-15T11:51:22
- Langue
- Français
inspire_sds
Conformance class 1: invocable
Access Point URL
Endpoint URL
Technical specification
Conformance class 2: interoperable
Coordinate reference system
Quality of Service
Limitations d'accès public
Limitation
useConstraints
Limitation
Responsible custodian
Organisation responsable de la ressource
Conformance class 3: harmonized
Aperçus
Fourni par
Mode d'affichage
86e1190d-ab1e-48d0-8f8a-aa169076e665
Lien vers le portal
Read here the full details and access to the data.
Ressources associées
Not available