Inconu
Digitalisation effectuée par le Muséum National d'Histoire Naturelle, à partir d'information DREAL Centre (sauf pour deux zones). Attributs complémentaires DREAL Centre. Correction de détail des zones directement à partir des plans d'origine. Prise en compte de l'arrêté du 04/2000, qui agglomère les zones à Sterne existantes.Correction de la date d'arrêté de l'APB Mares d'Ecluzelles, annulé et remplacé en 20/09/1991 et création d'une couche APB_région_disparu, contenant l'ancien zonage. Prise en compte de l'arrêté du 06/2006, qui déplace certaines zones à sterne, pour tenir compte du déplacement des iles sur la Loire.
Saisie sur le SCAN25 ; parfois la BD ORTHO (voir attribut indiquant le référentiel utilisé)
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Proposition de citation
. Inconu. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/api/records/9f67bdf2-a9c3-40d6-93a0-530c5939dc96 |
Simple
- Date ( Création )
- 2006-09-20
- Date ( Révision )
- 2016-10-04
- Identificateur
- http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/metadata/9f67bdf2-a9c3-40d6-93a0-530c5939dc96
Propriétaire
- Limitation d'utilisation
- Licence ODbL https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/05/Licence_Ouverte.pdf
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Licence
- Autres contraintes
- Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
- Limitation d'utilisation
- Licence ODbL https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/05/Licence_Ouverte.pdf
- Dénominateur de l'échelle
- 25000
- Langue
- Français
- Catégorie ISO
-
- Environnement
))
- Nom du système de référence
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
- Format (encodage)
-
- SHP (1.0 )
- Ressource en ligne
- http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/find?uuid=9f67bdf2-a9c3-40d6-93a0-530c5939dc96
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2015-03-06
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- false
- Généralités sur la provenance
-
Digitalisation effectuée par le Muséum National d'Histoire Naturelle, à partir d'information DREAL Centre (sauf pour deux zones). Attributs complémentaires DREAL Centre. Correction de détail des zones directement à partir des plans d'origine. Prise en compte de l'arrêté du 04/2000, qui agglomère les zones à Sterne existantes.Correction de la date d'arrêté de l'APB Mares d'Ecluzelles, annulé et remplacé en 20/09/1991 et création d'une couche APB_région_disparu, contenant l'ancien zonage. Prise en compte de l'arrêté du 06/2006, qui déplace certaines zones à sterne, pour tenir compte du déplacement des iles sur la Loire.
Saisie sur le SCAN25 ; parfois la BD ORTHO (voir attribut indiquant le référentiel utilisé)
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2016-10-04
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- false
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2010-10-23
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- false
gmd:MD_Metadata
- Identifiant de la fiche
- 9f67bdf2-a9c3-40d6-93a0-530c5939dc96 XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2021-02-09T16:38:45
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
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