Identification

Identifiant de la fiche

c5fc1c13-e07e-47bb-bdf5-333f66c01794   XML

Type de ressource

Jeu de données

Localisateur de la ressource

Identificateur de ressource unique

code

http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/metadata/c5fc1c13-e07e-47bb-bdf5-333f66c01794

Langue

Français

Encodage

Format

SHP

Version

1.0

Référentiel de coordonnées

code

RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)

Classification of data and services

Catégorie ISO

• Environnement

Classification of data and services

Classification of data and services

Mots clés

Zone géographique

N

S

E

W

Temporal reference

Étendue temporelle

Étendue temporelle

Date ( validity )

2014-02-07

Date ( Révision )

2023-04-27

Date ( Création )

2009-09-20

Date ( Publication )

2015-10-13

Quality and validity

Généalogie

Pour Télécharger les données aller sur la carte des éoliennes est disponibles sur

http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/11/eolien2.map

La localisation X, Y de chaque mat éolien est fournie dans les dossiers de dépôt de PC.Les mâts éoliens sont modélisés par des objets ponctuels dont la position correspond au centre de la base du mât éolien. La position d'une éolienne est généralement obtenue à partir du dossier de permis de construire. Elle peut également être obtenue par photo-identification sur l'orthophotographie. Les positions géographiques issues du PC sont comparées aux ponctuels éoliens de la BD_TOPO® de l' ©IGN dans un rayon de 100 m et repositionnée si nécessaire.

Les champs sont les suivants :

- DATE_MAJ (varchar) : Date de la dernière mise à jour (JJ/MM/AAAA).

- ID_DREAL (Varchar (24)) : Identifiant unique de l’éolienne interne à la DREAL Centre-Val de Loire, stable d’une édition à l’autre, codé sur 24 caractères.

- ID_MAT (varchar) : Identifiant de l’éolienne.

- ID_PARC (varchar) : Identifiant du parc éolien qui inclut le mât éolien (ajout de ’HR’ devant le numéro de parc si l’éolienne est hors de la région, mais dépendante d’un parc de la région).

- ID_ICPE (varchar) : Identifiant ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement).

- ID_AU (varchar) : Identifiant de l’autorisation éolienne concernant le mât éolien.

- N_PARCEL (varchar) : Numéro thématique national de la parcelle cadastrale dans laquelle se situe le pied du mat.

- HT_MAX (Numeric (10,1)) : Hauteur de l’éolienne en bout de pâle par rapport au sol, en mètre.

- HT_MAT (Numeric (10,1)) : Hauteur du mât, en mètre.

- HT_NACELLE (Numeric (10,1)) : Hauteur de la nacelle, en mètres.

- DIAM_ROTOR (Numeric (10,1)) : Diamètre du rotor (comprenant le moyeu et les pâles), en mètre.

- PU_NOMINAL (Numeric (10,2)) : Puissance nominale de l’éolienne (exprimée en MW).

- X (Numeric (10,1)) : Abscisse des coordonnées de la position du mat de l’éolienne.

- Y (Numeric (10,1)) : Ordonnée des coordonnées de la position du mat de l’éolienne.

- ALT_BASE (Numeric (10,1)) : Altitude en mètre de la base de l’éolienne.

- SRCE_GEOM (varchar) : Type de carte, de référentiel géographique utilisé en tant que source de géoréférencement lors de la création de la géométrie.

- ETAT_MAT (varchar) : Etat du mât de l’éolienne (NCO : Non construit ; CO : Construit).

- EN_SERVICE (varchar) : Mise en service effective de l’éolienne (OUI, NON).

- DATE_PROD (varchar) : Date de mise en production. Si seule l’année de mise en service est connue, la date est renseignée par convention au 1er janvier de l’année et s’écrit 01/01/AAAA.

- DATE_DEMOL (varchar) : Date de démantèlement de l’éolienne qui correspond à la date du permis de démolir.

- DEPT (varchar) : Département où se situe le mat de l’éolienne.

- INSEE_COM (varchar) : Code INSEE de la commune où est localisée l’éolienne (source ADMIN EXPRESS de l'©IGN en date de la mises à jour).

- NOM_COM (varchar) : Nom de la commune où est localisée l’éolienne (source ADMIN EXPRESS de l'©IGN en date de la mises à jour).

- NOM_PARC (varchar) : Nom du parc d’éoliennes.

- ETAT_PC (varchar) : État du permis de construire.

- ETAT_ICPE (varchar) : État de l’autorisation au titre des ICPE avant le passage en autorisation unique.

- ETAT_AU (varchar) : Autorisation unique et autorisation environnementale (les colonnes "ETAT_PC" et "ETAT_ICPE" sont vides).

- DATE_DEC (varchar) : Date de décision.

- RACCORDE (varchar) : État raccordé ou non de l’éolienne (0 : non raccordé ; 1 : raccordé).

- AC_NON_RAC (varchar) : État accepté mais non raccordé de l’éolienne (0 : non concerné ; 1 = Autorisé ; 2 = Autorisé renouvellement).

- EN_COURS (varchar) : Dossier en instruction (0 : non concerné ; 1 = Déposé ; 2 = Déposé renouvellement).

- REFUSE (varchar) : État refusé de l’éolienne (0 = Non refusé = Normalement les parc déposés, autorisés, raccordés... ; 1 = Refus = Décision par AP ; 2 = Autorisation caduque = Délai réglementaire dépassé pour la construction ; 3 = Abandonné (après la décision) – Retiré (avant la décision) ; 4 = Rejet = Autorisation unique & autorisation environnementale, AP de rejet ; 5 = HS = Hors Service (destruction, ...) ; 6 = Déssaisissement ; 7, 8 = Libre ; 9 = Refus tacite = PC sans décision au-delà de 1 an / 10 mois ).

- ETAT_N : État du mat calculé par combinaisons des attributs "RACCORDE", "AC_NON_RAC", "EN_COURS", "REFUSE" : [-1 ; 0 ; 1 ; 2 ; 3 ; 11] ;

- ETAT_T (varchar) : Expression littéral de "ETAT_N" [Refusé (-1) ; Repowering autorisé (3) ; Repowering en instruction (2);En instruction (0) ; Autorisé (1); Autorisé/Raccordé (11)] ;

- geom (geometry (Point,2154)) : Geométrie de la couche ; 2D - SRID en 2154 (EPSG:2154 - RGF93 / Lambert-93 - Projeté).

Dénominateur de l'échelle

10000

Conformité

Conformité

Conformité

Conformité

Conformité

Conformité

Explanation

cf. la spécification citée

Restrictions on access and use

Limitation d'utilisation

Aucune condition ne s’applique

Limitations d'accès public

Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE

Restrictions on access and use

Responsible organization (s)

Organisation responsable de la ressource

Nom de l'organisation

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

Email de l'organisation

add.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr

Nom de l'organisation

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

Email de l'organisation

deac.scatel.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr

Responsible organization (s)

Organisation responsable de la ressource

Nom de l'organisation

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

Email de l'organisation

add.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr

Nom de l'organisation

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

Email de l'organisation

deac.scatel.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr

Metadata information

Point de contact des métadonnées

Nom de l'organisation

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

Email de l'organisation

add.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr

Date des métadonnées

2023-05-04T18:45:12

Langue

Français