Plan Climat Energie Territoriaux en région Centre-Val de Loire
données dépréciés Localisation et délimitation des Plans Climat Énergie Territorial (PCET) en région Centre Val de Loire.
Un PCET est un projet territorial de développement durable dont la finalité première est la lutte contre le changement climatique.Institué par le Plan Climat national et repris par la loi Grenelle 1 et le projet de loi Grenelle 2, il constitue un cadre d’engagement pour le territoire.
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Proposition de citation
. Plan Climat Energie Territoriaux en région Centre-Val de Loire. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/api/records/d0c026d2-e84a-4737-b336-4d6ac1984257 |
Simple
- Date ( Révision )
- 2014-02-12
- Identificateur
- http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/11/metadata/d0c026d2-e84a-4737-b336-4d6ac1984257
Propriétaire
- Mots clés ( Thème )
-
- France , données ouvertes , PCET obsoléte , pcaet
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
- Limitation d'utilisation
- Aucune condition ne s’applique
- Dénominateur de l'échelle
- 10000
- Langue
- Français
- Catégorie ISO
-
- Environnement
- Planification/Cadastre
- Nom du système de référence
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
- Format (encodage)
-
- SHP (1.0 )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2014-02-12
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- false
- Généralités sur la provenance
- Source DREAL Centre-Val de Loire - ADEME (2013) - Assemblage des communes BD-TOPO® version 2,1
gmd:MD_Metadata
- Identifiant de la fiche
- d0c026d2-e84a-4737-b336-4d6ac1984257 XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2021-05-25T15:41:16
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Aperçus
Fourni par
Mode d'affichage
d0c026d2-e84a-4737-b336-4d6ac1984257
Lien vers le portal
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Ressources associées
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