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25 record(s)
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Resolution
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Couche des SPANCs du bassin Loire-Bretagne Collecte auprès des Conseils départementaux et des SPANCs
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Emprise des NAEP définies dans le SDAGE 2016-2021 au chapitre 6E sur le bassin Loire-Bretagne
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Vue du contenu d'OSUR au 30 Juillet 2013
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Vue du contenu d'OSUR au 30 Juillet 2013
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Vue du contenu d'OSUR au 30 Juillet 2013
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Vue du contenu d'OSUR au 30 Juillet 2013
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CT en cours sur le bassin Loire-Bretagne à fin 2015.Données mise à jour une fois par an. Elle contient l'ensemble des CT toutes thématiques confondues
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Contours des contrats territoriaux en cours (fin 2016) sur le bassin Loire-Bretagne
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Contrats territoriaux pollutions diffuses du bassin Loire-Bretagne en cours à fin 2016. les contours de nos contrats pollutions diffuses portant sur un captage prioritaire ne correspondent pas systématiquement à l’aire d’alimentation du captage telle que définie dans le dispositif ZSCE.
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Contrats territoriaux milieux aquatiques du bassin Loire-Bretagne à fin 2016.Il peut s'agir de contrats zones humides ou cours d'eau ou CE et ZH.