Communes classées en Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) en Île-de-France
Communes classées selon l'arrêté du 10 juillet 2013 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale.Liste publiée au JORF n°0160 du 12 juillet 2013.18 communes pour l'Île-de-France, toutes situées en Seine-et-Marne (polygones issus de BD Carto v 3.0).
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Proposition de citation
(2014) . Communes classées en Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) en Île-de-France. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/18/api/records/8ff3e4c7-9793-4040-85e7-bc34639f7f6b |
Simple
- Date ( Création )
- 2013-07-10
- Date ( Publication )
- 2014-09-03
- Identificateur
- http://geosourcemulti-carmen.brgm-rec.fr/geosource/18/metadata/8ff3e4c7-9793-4040-85e7-bc34639f7f6b
Point de contact
Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie d’Île-de-France
10 rue Crillon
Paris
75004
France
- Mots clés ( Thème )
-
- données ouvertes
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Unités administratives
- Limitation d'utilisation
- Données sous licence ouverte http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/4/37/99/26/licence/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
- Contraintes d'utilisation
- Licence
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 25000
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Limites
N
S
E
W
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11 / RGF93 / Lambert 93 (EPSG:2154) / 6.11
- Format (encodage)
-
- SHP (1.0 )
- Ressource en ligne
- Légifrance - Arrêté du 10 juillet 2013
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2013-10-21
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- true
- Généralités sur la provenance
- Sélection de 18 communes situées à l'extrémité est du département de la Seine-et-Marne, depuis la BD Carto de l'IGN (V 3.0)
gmd:MD_Metadata
- Identifiant de la fiche
- 8ff3e4c7-9793-4040-85e7-bc34639f7f6b XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2015-10-08T16:49:12
- Nom du standard de métadonnées
- ISO19115
- Version du standard de métadonnées
- 2003/Cor.1:2006
Point de contact
Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie d’Île-de-France
10 rue Crillon
Paris
75004
France
Aperçus
Fourni par
Mode d'affichage
8ff3e4c7-9793-4040-85e7-bc34639f7f6b
Lien vers le portal
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Ressources associées
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