Couverture du territoire normand par des Schémas de cohérence territoriale (SCOT) - Février 2023
Carte recensant les territoires couverts par un Schéma de cohérence territoriale (SCoT) opposables et état projeté dans l'hypothèse où toutes les procédures d'élaborations et de révisions en cours seraient menées à leur terme - Février 2023
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Proposition de citation
(2024) . Couverture du territoire normand par des Schémas de cohérence territoriale (SCOT) - Février 2023. http://metadata.carmencarto.fr/geonetwork/8/api/records/0d7edca3-c991-43e7-bb7c-b841d93f70d4 |
Simple
- Date ( Publication )
- 2024-01-09T15:01:00
- Forme de la présentation
- Carte numérique
Point de contact
- Mots clés ( Localisation )
-
- Normandie , Urbanisme , Aménagement
- Mots clés ( Thème )
-
- données ouvertes
- Mots clés ( Thème )
-
- Atlas_DREAL
- Limitation d'utilisation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Document sous licence libre Etalab
- Dénominateur de l'échelle
- 850000
- Langue
- Français
- Catégorie ISO
-
- Environnement
N
S
E
W
))
- Nom du système de référence
- Lambert 93
- Format (encodage)
-
- PDF (1.4 )
gmd:MD_Metadata
- Identifiant de la fiche
- 0d7edca3-c991-43e7-bb7c-b841d93f70d4 XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2024-01-09T15:10:15
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
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