Keyword
Environnement
95 record(s)
Type of resources
Available actions
Topics
Keywords
Contact for the resource
Provided by
Years
Formats
Representation types
Scale
Resolution
-
Digitalisation effectuée par le Muséum National d'Histoire Naturelle, à partir d'information DREAL Centre (sauf pour deux zones). Attributs complémentaires DREAL Centre. Correction de détail des zones directement à partir des plans d'origine. Prise en compte de l'arrêté du 04/2000, qui agglomère les zones à Sterne existantes.Correction de la date d'arrêté de l'APB Mares d'Ecluzelles, annulé et remplacé en 20/09/1991 et création d'une couche APB_région_disparu, contenant l'ancien zonage. Prise en compte de l'arrêté du 06/2006, qui déplace certaines zones à sterne, pour tenir compte du déplacement des iles sur la Loire. Saisie sur le SCAN25 ; parfois la BD ORTHO (voir attribut indiquant le référentiel utilisé)
-
-
Le périmètre de chaque zone favorable à l'éolien est délimité par le schéma régional éolien. Unezone favorable à l'éolien terrestre est représentée par un objet surfacique qui ne s'appuie pas nécessairement sur la topologie du découpage administratif communal.Le schéma régional éolien est la source géométrique des zones favorables à l'éolien.La saisie est réalisée sur un fond scan25, puis le zonage est recalé sur la BDTOPO si la zone s'appuie sur une limite administrative.
-
Données issues de la couche bassin versant de la BD Carthage. Les bassins sont regroupés selon les lignes d'appelation des arrêtés. Suite au dernier arrêté de bassin, les zones sensibles concernent aussi les zones maritimes. Les masses d'eau DCE de BD CARTHAGE (V2007) ont été utilisées pour la délimitation des zones maritimes. La limite terre-mer entre masses d'eau terrestre et maritime est identique.
-
Les silos et plus généralement les installations de stockage de céréales, grains, produits alimentaires ou tout produit organique dégageant des poussières inflammables peuvent être des installations classées au titre de la rubrique 2160 de la nomenclature des installations classées. Ces installations présentant des risques d’explosion notamment font l’objet d’un recensement spécifique.
-
Localisation des ouvrages hydrauliques (barrages et ouvrages d'écrêtement des crues) sur le bassin Loire Bretagne.
-
Les tronçons de vigilance crues sur lesquelles les services de l’état assurent une vigilance crues. Ils représentent le linéaire de cours d'eau sur lequel l'état prend en charge la mission réglementaire de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues.
-
Localisation des communes disposant d'un programme local de l'habitat (PLH) sur le territoire de la région Centre Val de Loire. Le PLH est le document essentiel d'observation, de définition et de programmation des investissements et des actions en matière de politique du logement à l'échelle d'un territoire.
-
Périmètre des ZDE en région Centre Val de Loire. Les zones de développement de l'éolien (ZDE) sont définies, sur proposition des communes concernées, en fonction des vents (« potentiel éolien »), des possibilités de raccordement aux réseaux électriques, de la sécurité publique, de la protection des paysages, de la biodiversité, des monuments historiques, du patrimoine archéologique et des sites remarquables et protégés. Seules les installations éoliennes situées dans ces ZDE bénéficient de l'obligation d'achat à des tarifs fixés par arrêté ministériel.La création d'une nouvelle ZDE fait préalablement l'objet d'une demande déposée par la ou les communes (dont tout ou partie du territoire est compris dans le périmètre proposé) ou par un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI), sous réserve de l'accord de la ou des communes membres dont tout ou partie du territoire est compris dans le périmètre concerné. Elle est autorisée par le préfet du département.Une zone de développement de l'éolien est caractérisée par un périmètre et une puissance installée minimale et maximale des installations produisant de l'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent. (cf. article 10-1 de la loi n°2000-108 du 10/02/2000).Toute nouvelle zone de développement de l'éolien (ZDE) doit s'inscrire dans une des zones favorables à l'éolien dès lors que le schéma régional éolien est adopté.
-
Limite des bassins versants réglementaires définies dans le cadre de la directive cadre sur l'eau (DCE) sur le territoire du bassin Loire-Bretagne. Un bassin DCE correspond à un district hydrographique. Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE.